AGENCE COM-ON-NET
Présentation de la marque AGENCE COM-ON-NET
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par PIERRE TROUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGENCE COM-ON-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AGENCE COM-ON-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786218.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE COM-ON-NET est expirée depuis le 29 novembre 2020.
PIERRE TROUCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13